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attention: les textes sont purement informatifs, seulement les documents validés et classés à la mairie ont une valeur légale.
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MARDI 11 JUIN 2019 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2019 ;
- Délibération 2019-10 : Modalités et plan de financement "remaniement de la couverture de l'église St Laurent;
- Délibération 2019-11: Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Cazals-Salviac dans le cadre d'un accord local;
- Délibération 2019-12: Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020;
- Compte rendu
- Questions diverses.
LUNDI 20 MAI 2019 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2019 ;
- Délibération 2019-08 : Lancement procédure d'aliénation de chemins ruraux et du four à pain à Leyrissou;
- Délibération 2019-09: Modification convention salle annexe à la mairie;
- Questions diverses.
LUNDI 8 AVRIL 2019 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2019 ;
- Délibération 2019-04 : annule et remplace délibération 2019-02 : vote du CA, compte de gestion et affectation du résultat ;
- Délibération 2019-05 : attribution subventions 2019 ;
- Délibération 2019-06 : votre du budget primitif 2019 et vote des taux de taxes ;
- Délibération 2019-07 : modalités et plan de financement restauration du four à pain au lieudit " le Truc" ;
- Questions diverses.
LUNDI 25 FÉVRIER 2019 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2019 ;
- Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
- Délibération 2019-02 : Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat 2018 ;
- Délibération 2019-03 : Création réserve incendie à Gary et modalités de financement ;
- Questions diverses.
LUNDI 28 JANVIER 2019 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 ;
- Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
- Questions diverses.
LUNDI 26 NOVEMBRE 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2018 ;
- Délibération 2018-17 : zone de préemption : le bourg ;
- Délibération 2018-18 : vente parcelle communale ;
- Questions diverses.
LUNDI 29 OCTOBRE 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018;
- Taxe d'aménagement ;
- Délibération 2018-13 : wifi public ;
- Délibération 2018-14 : convention avec la préfecture pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité ;
- Délibération 2018-15 : convention d'utilisation de la salle annexe à la mairie ;
- Délibération 2018-16 : convention de service informatique progiciels et convention de service internet du CDG46 ;
- Questions diverses.
LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2018 ;
- Délibération 2018-11 : acquisition d'un bâtiment au lieu-dit Bouygues ;
- Délibération 2018-12 : réfection four à pain ;
- Questions diverses.
LUNDI 11 JUIN 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018;
- Délibération 2018-08 : Modifications des statuts de la FDEL ;
- Délibération 2018-09 : Composition du conseil communautaire ;
- Délibération 2018-10 : DM N° 2 ;
- Questions diverses.
LUNDI 9 AVRIL 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2018
- Délibération 2018-05 : Vote du budget primitif 2018 et taux des taxes ;
- Délibération 2018-06 : Attribution des subventions 2018 ;
- Délibération 2018-07 : Restitution anticipée exceptionnelle de la retenue de garantie ;
- Questions diverses.
LUNDI 26 MARS 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2018
- Délibération 2018-04 : Acquisition concession
- Délibération 2018-05 : Remboursement concession
- Questions diverses
LUNDI 26 FÉVRIER 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2018
- Délibération 2018-03 : Compte de gestion - Compte administratif et affectation du résultat ;
- Questions diverses
JEUDI 25 JANVIER 2018 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2017
- Délibération 2018-01 : Attribution et vote d'une subvention exceptionnelle sur le budget 2018 ;
- Correspondants délégués au sein des syndicats AEP de Cazals et Aquareso ;
- Questions diverses
LUNDI 30 OCTOBRE 2017 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2017
- DM N°1
- Peinture de la statue de la Vierge et réfection des noms gravés sur le monument aux morts
- Acquisition d'un chauffe-eau pour la mairie
- Projet de périmètre de la fusion d’AQUARESO et du SIAEP, syndicats d’alimentation en eau potable de Cazals
- Questions diverses
LUNDI 18 SEPTEMBRE 2017 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017
- Questions diverses
LUNDI 12 JUIN 2017 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2017
- Mise à jour de la voirie classée
- Questions diverses
VENDREDI 19 MAI 2017 A 18h00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2017
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, suggestions de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement et frais de repas des agents de la collectivité
- Adhésion SDAIL
- Questions diverses
LUNDI 27 MARS 2017 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2017
- Budget Primitif 2017
- Classement de la voirie
- Indemnités des élus
- Mise en place d'une signalétique de rues sur la commune
- Annexe signalétique
- Questions diverses
VENDREDI 24 FÉVRIER 2017 A 18H00
- Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2017
- Délibération compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat 2016
- Délibération attributions et vote des subventions 2017
- Délibération correspondant Mairie tempête
- Questions diverses
LUNDI 23 JANVIER 2017 A 18h00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2016
- Délibération instruction des actes d'urbanisme et convention avec la DDT
- Délibération création réserve incendie à Bout et plan de financement
- Questions diverses
LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2016
- Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes avec termes de la loi Notre
- Indemnité d'administration et de technicité
- Suivi longitudinal 2017
- Questions diverses
VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 A 18H00
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 Septembre 2016
- Moratoire sur compteur LINKY
- Motion sur zonage agricole
- Questions diverses.
LUNDI 25 JUILLET 2016 A 18H00
- Questions diverses
VENDREDI 27 NOVEMBRE à 18h00
- Lecture des rapports RPQS SIAEP eau potable et assainissement
- Délibération sur choix SDCI
- Questions diverses :
- Résultat des tournées des points d’eau d’incendie
- Palmarès concours départemental villages fleuris 2015
LUNDI 12 OCTOBRE 2015 à 18H00
- Délibération motion SDCI
- Délibération convention association
- Délibération décision modificative n°1
- Questions diverses
JEUDI 1er OCTOBRE 2015 à 18H00
- Délibération pour demande de subvention auprès de la DETR
- Délibération pour dissolution du CCAS
- Questions diverses
VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2015 à 18H00
- Délibération pour vente d’une partie de la parcelle AB70
- Délibération pour achat d’une partie de la parcelle AB71
- Délibération demande de prorogation de l’agenda d’accessibilité programmée
- Délibération augmentation de crédit aux comptes 2188 et 10251 du budget primitif 2015
- Questions diverses : -> point sur agenda « aménagement rue principale »
MARDI 30 JUIN 2015 à 18H00
- Avis du Conseil Municipal pour la gestion directe du service d’assainissement par le SIAP
- Modification de la délibération 2015-05 portant sur l’attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
- Questions diverses :
- Aménagement de la « rue principale »
- Rapport annuel collecte et SPANC du Symictom
SAMEDI 4 AVRIL 2015 à 10h30
- Vote des subventions
- Désignation d’un délégué pour siéger au CA de l’AFP
- Délibération sur compétence à la communauté de communes pour projet numérique
- Délibération actualisée pour suivi longitudinal
- Questions diverses
JEUDI 19 MARS 2015 à 18 h
- Compte administratif 2014
- Affectation de résultat Budget Primitif 2014
- Affectation du résultat Budget CCAS 2014
- Vote du Budget Primitif 2015, des taux des taxes et des subventions accordées
- Questions diverses
Mardi 24 FEVRIER 2015 à 18 h
- Délibération : Autorisation de la commune pour suivie longitudinal 2015
- Délibération : Modification de la compétence transférée à la Communauté de Commune
- Délibération : Mise en place de l’I.A.T pour l’adjoint administratif 1ère classe et augmentation du temps de travail
- Saisine du comité technique paritaire pour suppression de poste
- Questions diverses
jeudi 15 janvier 2015 à 18 h 30
- Délibération arrêtant les modalités de financement pour le projet de la rue principale
- Délibération pour donner pouvoir au Maire pour le choix d’un bureau d’études (PLU)
- Décision modificative
- Questions diverses
LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 à 18 h 30
- Commission Impôts directs
- Nomination agent recenseur
- Affectation recette exceptionnelle : vente de livres
- Questions diverses
MARDI 2 DÉCEMBRE 2014 à 18 h 00
- Chemin rural « Les Picades »
- Programme d’aménagement de la rue principale
- Programme PLU
- Questions diverses
LUNDI 3 NOVEMBRE 2014 à 18 h 30
- Création d’un poste d’adjoint administrative de 1ère classe
- Proposition sur aliénation du chemin des Picades
- Questions diverses
Lundi 6 octobre 2014 à 18 heures 30
- Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
- Approbation des délibérations de la dernière séance
- Délibération modificative téléassistance
- Délibération classement de voies communales et mise à jour du tableau de la voirie classée
- Questions diverses
jeudi 4 septembre 2014 à 18 heures 30
- Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
- Approbation des délibérations
- Délibération pour droit de préemption
- Questions diverses.
Vendredi 11 Juillet 2014 à 18 heures 30
- Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
- Approbation des délibérations
- Délibération télé-assistance
- Délibération ZAD
Jeudi 12 juin à 18 h 30
- Terrain Benjamin
- Téléassistance
- Aliénation chemin de Faure
- Amortissement PLU
- Amortissement participation bien 85
- Questions diverses
Jeudi 22 mai 2014 à 18 h 30
- Projet du bas du bourg
- Questions diverses
Lundi 28 avril 2014
- Déclaration de vacance de poste et création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
- Proposition d'aliénation du chemin des Picades
- Questions diverses
Mercredi 16 Avril 2014 à 21 heures
- Approbation C.R. du conseil municipal du 2 Avril 2014 et paraphe
- Approbation des délibérations
28 mars 2014 à 18 h 30
- Mise en place du nouveau conseil
- Désignation du maire
- Désignation des adjoints