Les Arques, 46 Lot, Midi-Pyrénées, France
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Accueil > Mairie >Conseils municipaux

Les élu(e)s
Cliquez sur les textes pour ouvrir le compte rendu / délibération(s) du conseil concerné
attention: les textes sont purement informatifs, seulement les documents validés et classés à la mairie ont une valeur légale.

SÉANCE DU LUNDI 23 MAI 2022 À 18H :

SÉANCE DU LUNDI 11 AVRIL 2022 À 18H :

SÉANCE DU LUNDI 28 FEVRIER 2022 À 18H :

SÉANCE DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 18H :

SÉANCE DU LUNDI 8 NOVEMBRE 2021 A 18H :

SÉANCE DU LUNDI 11 OCTOBRE 2021 A 18H :

SÉANCE DU LUNDI 9 AOÛT 2021 A 18H :

SÉANCE DU LUNDI 19 JUILLET 2021 A 18H :

SÉANCE DU LUNDI 14 JUIN 2021 A 18H​ :

SÉANCE DU VENDREDI 9 AVRIL 2021 A 18H​ :

SÉANCE DU LUNDI 1 MARS 2021 A 18H​ :
​

SÉANCE DU LUNDI 25 JANVIER 2021 A 18H​ :


SÉANCE DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020 A 18H​ :

SÉANCE DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2020 A 18H30​ :

SÉANCE DU LUNDI 19 OCTOBRE 2020 A 18H​ :

SÉANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2020 A 18H​ :

LUNDI 20 JUILLET 2020 A 18H00​​
  • Compte rendu
  • Délibérations

LUNDI 29 JUIN 2020 A 18H00​
  • Compte rendu
  • Délibérations

LUNDI 8 JUIN 2020 A 18H00​
  • Compte rendu
  • Délibérations

LUNDI 23 MAI 2020 A 18H00​
  • Compte rendu
  • Délibérations

LUNDI 4 FÉVRIER 2020 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2019 ;
  • Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 ;
  • Acceptation don « Four à pain » ;
  • Anticipation crédits au budget 2020 ;
  • Accord amiable dommage sur panneaux signalétiques bas de la rue principale ;
  • Compte rendu
LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2019 ;
  •  Autorisation d'adhésion de la Communauté de Communes Cazals-Salviac au syndicat mixte du Bassin du Lot;
  • Création citerne incendie "Lestour-Martinet" et plan de financement;
  • Tarifs et réglementation cimetières;
  • Compte rendu
LUNDI 18 NOVEMBRE 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2019 ;
  • Taxe d'aménagement;
  • Annexe taxe d'aménagement;
  • Compte rendu
LUNDI 16 SEPTEMBRE 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019 ;
  • Décisions modificatives;
  • Aliénation d'une partie du chemin rural de Leyrissou;
  • Compte rendu
MARDI 11 JUIN 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2019 ;
  • Délibération 2019-10 : Modalités et plan de financement "remaniement de la couverture de l'église St Laurent;
  • Délibération 2019-11: Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Cazals-Salviac dans le cadre d'un accord local;
  • Délibération 2019-12: Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020;
  • Compte rendu
LUNDI 20 MAI 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2019 ;
  • Délibération 2019-08 : Lancement procédure d'aliénation de chemins ruraux et du four à pain à Leyrissou;
  • Délibération 2019-09: Modification convention salle annexe à la mairie;
  • Questions diverses.
LUNDI 8 AVRIL 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2019 ;
  • Délibération 2019-04 : annule et remplace délibération 2019-02 : vote du CA, compte de gestion et affectation du résultat ;
  • Délibération 2019-05 : attribution subventions 2019 ;
  • Délibération 2019-06 : votre du budget primitif 2019 et vote des taux de taxes ;
  • Délibération 2019-07 : modalités et plan de financement restauration du four à pain au lieudit " le Truc" ;
  • Questions diverses.
LUNDI 25 FÉVRIER 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2019 ;
  • Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
  • Délibération 2019-02 : Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat 2018 ;
  • Délibération 2019-03 : Création réserve incendie à Gary et modalités de financement ;
  • Questions diverses.
LUNDI 28 JANVIER 2019 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 ;
  • Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
  • Questions diverses.
LUNDI 26 NOVEMBRE 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2018 ;
  • Délibération 2018-17 : zone de préemption : le bourg ;
  • Délibération 2018-18 : vente parcelle communale ;
  • Questions diverses.
LUNDI 29 OCTOBRE 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018;
  • Taxe d'aménagement ;
  • Délibération 2018-13 : wifi public ;
  • Délibération 2018-14 : convention avec la préfecture pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité ;
  • Délibération 2018-15 : convention d'utilisation de la salle annexe à la mairie ;
  • Délibération 2018-16 : convention de service informatique progiciels et convention de service internet du CDG46 ;
  • Questions diverses.
LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2018 ;
  • Délibération 2018-11 : acquisition d'un bâtiment au lieu-dit Bouygues ;
  • Délibération 2018-12 : réfection four à pain ;
  • Questions diverses.
LUNDI 11 JUIN 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018;
  • Délibération 2018-08 : Modifications des statuts de la FDEL ;
  • Délibération 2018-09 : Composition du conseil communautaire ;
  • Délibération 2018-10 : DM N° 2 ;
  • Questions diverses.
LUNDI 9 AVRIL 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2018
  • Délibération 2018-05 : Vote du budget primitif 2018 et taux des taxes ;
  • Délibération 2018-06 : Attribution des subventions 2018 ;
  • Délibération 2018-07 : Restitution anticipée exceptionnelle de la retenue de garantie ;
  • Questions diverses.
LUNDI 26 MARS 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2018
  • Délibération 2018-04 : Acquisition concession
  • Délibération 2018-05 : Remboursement concession
  • Questions diverses
LUNDI 26 FÉVRIER 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2018
  • Délibération 2018-03 : Compte de gestion - Compte administratif et affectation du résultat ;
  • Questions diverses
JEUDI 25 JANVIER 2018 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2017
  • Délibération 2018-01 : Attribution et vote d'une subvention exceptionnelle sur le budget 2018 ;
  • Correspondants délégués au sein des syndicats AEP de Cazals et Aquareso ;
  • Questions diverses
LUNDI 30 OCTOBRE 2017 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2017
  • DM N°1
  • Peinture de la statue de la Vierge et réfection des noms gravés sur le monument aux morts
  • Acquisition d'un chauffe-eau pour la mairie
  • Projet de périmètre de la fusion d’AQUARESO et du SIAEP, syndicats d’alimentation en eau potable de Cazals
  • Questions diverses
LUNDI 18 SEPTEMBRE 2017 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017
  • Questions diverses
LUNDI 12 JUIN 2017 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2017
  • Mise à jour de la voirie classée
  • Questions diverses
VENDREDI 19 MAI 2017 A 18h00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2017
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, suggestions de l'expertise et de l'engagement professionnel
  • Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement et frais de repas des agents de la collectivité
  • Adhésion SDAIL
  • Questions diverses
LUNDI 27 MARS 2017 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2017
  • Budget Primitif 2017
  • Classement de la voirie
  • Indemnités des élus
  • Mise en place d'une signalétique de rues sur la commune
  • Annexe signalétique
  • Questions diverses
VENDREDI 24 FÉVRIER 2017 A 18H00
  • Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2017
  • Délibération compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat 2016
  • Délibération attributions et vote des subventions 2017
  • Délibération correspondant Mairie tempête
  • Questions diverses
LUNDI 23 JANVIER 2017 A 18h00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2016
  • Délibération instruction des actes d'urbanisme et convention avec la DDT
  • Délibération création réserve incendie à Bout et plan de financement
  • Questions diverses
LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2016
  • Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes avec termes de la loi Notre
  • Indemnité d'administration et de technicité
  • Suivi longitudinal 2017
  • Questions diverses
VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 Septembre 2016
  • Moratoire sur compteur LINKY
  • Motion sur zonage agricole
  • Questions diverses.
JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 A 18H00
  • Délibération création nouvelles commissions
  • Délibération 100 % compostage
  • Délibération convention d'assistance à la gestion des vannages sur le cour d'eau de la Diva
  • Questions diverses
LUNDI 25 JUILLET 2016 A 18H00
  • Questions diverses
LUNDI 30 MAI 2016 A 18H00
  • Délibération modificative n°2
  • Délibération dossier ADAP
  • Délibération suivi longitudinal 2013
  • Questions diverses
LUNDI 2 MAI 2016 A 18H00
  • Délibération création de poste d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 1ère classe
  • Délibération de création d'une nouvelle opération en investissement et décision modificative numéro 1
  • Délibération sur l'installation des compteurs "Linky"
  • Questions diverses
LUNDI 14 MARS 2016 A 18H00
  • Délibération adhésion au groupement de commande pour la vérification périodique obligatoire des installations électriques
  • Délibération convention de débroussaillage
  • Attributions et votes des subventions
  • Vote du budget primitif 2016
  • Questions diverses
MERCREDI 17 FEVRIER 2016 à 18H00
  • Remboursement anticipé du prêt N° 00000443357
  • Délibération vote du compte administratif, compte de gestion 2015 sur budget principal et CCAS et affectation du résultat 
  • Délibération convention travaux communauté de communes Cazals Salviac
  • Questions diverses
MARDI 19 JANVIER 2016 à 18H00
  • Décision modificative n°1
  • Délibération étude accessibilité
  • Délibération bâche à incendie
  • Questions diverses
VENDREDI 27 NOVEMBRE à 18h00
  • Lecture des rapports RPQS SIAEP eau potable et assainissement
  • Délibération sur choix SDCI
  • Questions diverses :  
    • Résultat des tournées des points d’eau d’incendie
    • Palmarès concours départemental villages fleuris 2015
Délibérations de la séance
LUNDI 12 OCTOBRE 2015 à  18H00
  • Délibération motion SDCI
  • Délibération convention association
  • Délibération décision modificative n°1
  • Questions diverses
​​Délibérations de la séance
JEUDI 1er OCTOBRE 2015 à  18H00
  • Délibération pour demande de subvention auprès de la DETR
  • Délibération pour dissolution du CCAS
  • Questions diverses
Délibérations de la séance
VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2015 à  18H00
  • Délibération pour vente d’une partie de la parcelle AB70
  • Délibération pour achat d’une partie de la parcelle AB71
  • Délibération demande de prorogation de l’agenda d’accessibilité programmée
  • Délibération augmentation de crédit aux comptes 2188 et 10251 du budget primitif 2015
  • Questions diverses : -> point sur agenda « aménagement rue principale »
​​Délibérations de la séance
MARDI 30 JUIN 2015 à  18H00
  • Avis  du  Conseil  Municipal  pour  la  gestion  directe  du  service d’assainissement par le SIAP
  • Modification  de  la  délibération  2015-05  portant  sur  l’attribution  de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
  • Questions diverses :  
  • Aménagement de la « rue principale »
  • Rapport annuel collecte et SPANC du Symictom
​​Délibérations de la séance
SAMEDI 4 AVRIL 2015 à  10h30  
  • Vote des subventions 
  • Désignation d’un délégué pour siéger au CA de l’AFP
  • Délibération  sur  compétence  à  la  communauté  de  communes  pour projet numérique
  • Délibération actualisée pour suivi longitudinal
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
JEUDI 19 MARS 2015 à  18 h
  • Compte administratif 2014
  • Affectation de résultat Budget Primitif 2014
  • Affectation du résultat Budget CCAS 2014
  • Vote  du  Budget  Primitif  2015,  des  taux  des  taxes  et  des subventions accordées
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
Mardi 24 FEVRIER 2015 à  18 h
  • Délibération :  Autorisation  de  la  commune  pour  suivie  longitudinal 2015
  • Délibération :  Modification  de  la  compétence  transférée  à  la Communauté de Commune 
  • Délibération : Mise en place de l’I.A.T pour l’adjoint administratif 1ère  classe et augmentation du temps de travail
  • Saisine du comité technique paritaire pour suppression de poste
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
jeudi 15 janvier 2015 à  18 h 30 
  • Délibération arrêtant les modalités de financement pour le projet de la rue principale 
  • Délibération pour donner pouvoir au Maire pour le choix d’un bureau d’études (PLU)
  • Décision modificative
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 30     
  • Commission Impôts directs
  • Nomination agent recenseur
  • Affectation recette exceptionnelle : vente de livres 
  • Questions diverses
​
MARDI 2 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 00   
  • Chemin rural « Les Picades » 
  • Programme d’aménagement de la rue principale
  • Programme PLU
  • Questions diverses 
​
LUNDI 3 NOVEMBRE 2014 à  18 h 30
  • Création d’un poste d’adjoint administrative de 1ère classe
  • Proposition sur aliénation du chemin des Picades
  • Questions diverses

Lundi 6 octobre 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations de la dernière séance
  • Délibération modificative téléassistance
  • Délibération classement de voies communales et mise à jour du tableau de la voirie classée
  • Questions diverses
​
jeudi 4 septembre 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations
  • Délibération pour droit de préemption
  • Questions diverses.
Vendredi 11 Juillet 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations
  • Délibération télé-assistance
  • Délibération ZAD

Jeudi 12 juin à 18 h 30
  • Terrain Benjamin
  • Téléassistance
  • Aliénation chemin de Faure
  • Amortissement PLU
  • Amortissement participation bien 85
  • Questions diverses
Jeudi 22 mai 2014 à 18 h 30
  • Projet du bas du bourg
  • Questions diverses
Lundi 28 avril 2014
  • Déclaration de vacance de poste et création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
  • Proposition d'aliénation du chemin des Picades
  • Questions diverses
Mercredi 16 Avril 2014 à 21 heures
  • Approbation C.R. du conseil municipal du 2 Avril 2014 et  paraphe
  • Approbation des délibérations

28 mars 2014 à 18 h 30
  • Mise en place du nouveau conseil
  • Désignation du maire
  • Désignation des adjoints
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