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Les élu(e)s
Cliquez sur les textes pour ouvrir le compte rendu / délibération(s) du conseil concerné
attention: les textes sont purement informatifs, seulement les documents validés et classés à la mairie ont une valeur légale.
LUNDI 11 JUIN A 18H00
  • Approbation du comte rendu du Conseil Municipal du 9 avril ;
  • Délibération 2018-08 : Modifications des statuts de la FDEL ;
  • Délibération 2018-08 : Composition du conseil communautaire ;
  • Délibération 2018-08 : DM N° 1 ;
  • Questions diverses.
LUNDI 9 AVRIL A 18H00
LUNDI 26 MARS A 18H00
LUNDI 26 FEVRIER A 18H00
JEUDI 25 JANVIER 2018 A 18H00
LUNDI 30 OCTOBRE 2017 A 18H00
LUNDI 18 SEPTEMBRE A 18H00
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017
  • Questions diverses
LUNDI 12 JUIN 2017 A 18H00
VENDREDI 19 MAI 2017 A 18h00
LUNDI 27 MARS 2017 A 18H00
VENDREDI 24 FEVRIER 2017 A 18H00
LUNDI 23 JANVIER 2017 A 18h00
LUNDI 5 DECEMBRE 2016 A 18H00
VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 A 18H00
JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 A 18H00
LUNDI 25 JUILLET 2016 A 18H00
  • Questions diverses
LUNDI 30 MAI 2016 A 18H00
LUNDI 2 MAI A 18H00
LUNDI 14 MARS 2016 A 18H00
MERCREDI 17 FEVRIER 2016 à 18H00

MARDI 19 JANVIER 2016 à 18H00
VENDREDI 27 NOVEMBRE à 18h00
  • Lecture des rapports RPQS SIAEP eau potable et assainissement
  • Délibération sur choix SDCI
  • Questions diverses :  
    • Résultat des tournées des points d’eau d’incendie
    • Palmarès concours départemental villages fleuris 2015
Délibérations de la séance
LUNDI 12 OCTOBRE 2015 à  18H00
  • Délibération motion SDCI
  • Délibération convention association
  • Délibération décision modificative n°1
  • Questions diverses
​​Délibérations de la séance
JEUDI 1er OCTOBRE 2015 à  18H00
  • Délibération pour demande de subvention auprès de la DETR
  • Délibération pour dissolution du CCAS
  • Questions diverses
Délibérations de la séance
VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2015 à  18H00
  • Délibération pour vente d’une partie de la parcelle AB70
  • Délibération pour achat d’une partie de la parcelle AB71
  • Délibération demande de prorogation de l’agenda d’accessibilité programmée
  • Délibération augmentation de crédit aux comptes 2188 et 10251 du budget primitif 2015
  • Questions diverses : -> point sur agenda « aménagement rue principale »
​​Délibérations de la séance
MARDI 30 JUIN 2015 à  18H00
  • Avis  du  Conseil  Municipal  pour  la  gestion  directe  du  service d’assainissement par le SIAP
  • Modification  de  la  délibération  2015-05  portant  sur  l’attribution  de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
  • Questions diverses :  
  • Aménagement de la « rue principale »
  • Rapport annuel collecte et SPANC du Symictom
​​Délibérations de la séance
SAMEDI 4 AVRIL 2015 à  10h30  
  • Vote des subventions 
  • Désignation d’un délégué pour siéger au CA de l’AFP
  • Délibération  sur  compétence  à  la  communauté  de  communes  pour projet numérique
  • Délibération actualisée pour suivi longitudinal
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
JEUDI 19 MARS 2015 à  18 h
  • Compte administratif 2014
  • Affectation de résultat Budget Primitif 2014
  • Affectation du résultat Budget CCAS 2014
  • Vote  du  Budget  Primitif  2015,  des  taux  des  taxes  et  des subventions accordées
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
Mardi 24 FEVRIER 2015 à  18 h
  • Délibération :  Autorisation  de  la  commune  pour  suivie  longitudinal 2015
  • Délibération :  Modification  de  la  compétence  transférée  à  la Communauté de Commune 
  • Délibération : Mise en place de l’I.A.T pour l’adjoint administratif 1ère  classe et augmentation du temps de travail
  • Saisine du comité technique paritaire pour suppression de poste
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
jeudi 15 janvier 2015 à  18 h 30 
  • Délibération arrêtant les modalités de financement pour le projet de la rue principale 
  • Délibération pour donner pouvoir au Maire pour le choix d’un bureau d’études (PLU)
  • Décision modificative
  • Questions diverses
​Délibérations de la séance
LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 30     
  • Commission Impôts directs
  • Nomination agent recenseur
  • Affectation recette exceptionnelle : vente de livres 
  • Questions diverses
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MARDI 2 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 00   
  • Chemin rural « Les Picades » 
  • Programme d’aménagement de la rue principale
  • Programme PLU
  • Questions diverses 
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LUNDI 3 NOVEMBRE 2014 à  18 h 30
  • Création d’un poste d’adjoint administrative de 1ère classe
  • Proposition sur aliénation du chemin des Picades
  • Questions diverses

Lundi 6 octobre 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations de la dernière séance
  • Délibération modificative téléassistance
  • Délibération classement de voies communales et mise à jour du tableau de la voirie classée
  • Questions diverses
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jeudi 4 septembre 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations
  • Délibération pour droit de préemption
  • Questions diverses.
Vendredi 11 Juillet 2014 à 18 heures 30
  • Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
  • Approbation des délibérations
  • Délibération télé-assistance
  • Délibération ZAD

Jeudi 12 juin à 18 h 30
  • Terrain Benjamin
  • Téléassistance
  • Aliénation chemin de Faure
  • Amortissement PLU
  • Amortissement participation bien 85
  • Questions diverses
Jeudi 22 mai 2014 à 18 h 30
  • Projet du bas du bourg
  • Questions diverses
Lundi 28 avril 2014
  • Déclaration de vacance de poste et création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
  • Proposition d'aliénation du chemin des Picades
  • Questions diverses
Mercredi 16 Avril 2014 à 21 heures
  • Approbation C.R. du conseil municipal du 2 Avril 2014 et  paraphe
  • Approbation des délibérations

28 mars 2014 à 18 h 30
  • Mise en place du nouveau conseil
  • Désignation du maire
  • Désignation des adjoints
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