Accueil > Mairie >Conseils municipaux

---

Cliquez sur les textes pour ouvrir le compte rendu / délibération(s) du conseil concerné
attention: les textes sont purement informatifs, seulement les documents validés et classés à la mairie ont une valeur légale.

---

SÉANCE DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020 A 18H​ :

---

SÉANCE DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2020 A 18H30​ :

---

SÉANCE DU LUNDI 19 OCTOBRE 2020 A 18H​ :

---

SÉANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2020 A 18H​ :

---

LUNDI 20 JUILLET 2020 A 18H00​​

• Compte rendu
• Délibérations

---

LUNDI 29 JUIN 2020 A 18H00​

• Compte rendu
• Délibérations

---

LUNDI 8 JUIN 2020 A 18H00​

• Compte rendu
• Délibérations

---

LUNDI 23 MAI 2020 A 18H00​

• Compte rendu
• Délibérations

---

LUNDI 4 FÉVRIER 2020 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2019 ;

• Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 ;
• Acceptation don « Four à pain » ;
• Anticipation crédits au budget 2020 ;
• Accord amiable dommage sur panneaux signalétiques bas de la rue principale ;
• Compte rendu

LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2019 ;

•  Autorisation d'adhésion de la Communauté de Communes Cazals-Salviac au syndicat mixte du Bassin du Lot;
• Création citerne incendie "Lestour-Martinet" et plan de financement;
• Tarifs et réglementation cimetières;
• Compte rendu

LUNDI 18 NOVEMBRE 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2019 ;

• Taxe d'aménagement;
• Annexe taxe d'aménagement;
• Compte rendu

LUNDI 16 SEPTEMBRE 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019 ;
• Décisions modificatives;
• Aliénation d'une partie du chemin rural de Leyrissou;
• Compte rendu
  

MARDI 11 JUIN 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2019 ;
  
• Délibération 2019-10 : Modalités et plan de financement "remaniement de la couverture de l'église St Laurent;
• Délibération 2019-11: Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Cazals-Salviac dans le cadre d'un accord local;
• Délibération 2019-12: Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020;
• Compte rendu

LUNDI 20 MAI 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2019 ;
• Délibération 2019-08 : Lancement procédure d'aliénation de chemins ruraux et du four à pain à Leyrissou;
• Délibération 2019-09: Modification convention salle annexe à la mairie;
• Questions diverses.

LUNDI 8 AVRIL 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2019 ;
• Délibération 2019-04 : annule et remplace délibération 2019-02 : vote du CA, compte de gestion et affectation du résultat ;
• Délibération 2019-05 : attribution subventions 2019 ;
• Délibération 2019-06 : votre du budget primitif 2019 et vote des taux de taxes ;
• Délibération 2019-07 : modalités et plan de financement restauration du four à pain au lieudit " le Truc" ;
• Questions diverses.

LUNDI 25 FÉVRIER 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2019 ;
• Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
• Délibération 2019-02 : Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat 2018 ;
• Délibération 2019-03 : Création réserve incendie à Gary et modalités de financement ;
• Questions diverses.

LUNDI 28 JANVIER 2019 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 ;
• Délibération 2019-01 : Attribution et vote d'une subvention destinée à une aide financière pour destruction de nids de frelons asiatiques ;
• Questions diverses.

LUNDI 26 NOVEMBRE 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2018 ;
• Délibération 2018-17 : zone de préemption : le bourg ;
• Délibération 2018-18 : vente parcelle communale ;
• Questions diverses.

LUNDI 29 OCTOBRE 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018;
• Taxe d'aménagement ;
• Délibération 2018-13 : wifi public ;
• Délibération 2018-14 : convention avec la préfecture pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité ;
• Délibération 2018-15 : convention d'utilisation de la salle annexe à la mairie ;
• Délibération 2018-16 : convention de service informatique progiciels et convention de service internet du CDG46 ;
• Questions diverses.

LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2018 ;
• Délibération 2018-11 : acquisition d'un bâtiment au lieu-dit Bouygues ;
• Délibération 2018-12 : réfection four à pain ;
• Questions diverses.

LUNDI 11 JUIN 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018;
• Délibération 2018-08 : Modifications des statuts de la FDEL ;
• Délibération 2018-09 : Composition du conseil communautaire ;
• Délibération 2018-10 : DM N° 2 ;
• Questions diverses.

LUNDI 9 AVRIL 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2018
• Délibération 2018-05 : Vote du budget primitif 2018 et taux des taxes ;
• Délibération 2018-06 : Attribution des subventions 2018 ;
• Délibération 2018-07 : Restitution anticipée exceptionnelle de la retenue de garantie ;
• Questions diverses.

LUNDI 26 MARS 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2018
• Délibération 2018-04 : Acquisition concession
• Délibération 2018-05 : Remboursement concession
• Questions diverses

LUNDI 26 FÉVRIER 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2018
• Délibération 2018-03 : Compte de gestion - Compte administratif et affectation du résultat ;
• Questions diverses

JEUDI 25 JANVIER 2018 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2017
• Délibération 2018-01 : Attribution et vote d'une subvention exceptionnelle sur le budget 2018 ;
• Correspondants délégués au sein des syndicats AEP de Cazals et Aquareso ;
• Questions diverses

LUNDI 30 OCTOBRE 2017 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2017
• DM N°1
• Peinture de la statue de la Vierge et réfection des noms gravés sur le monument aux morts
• Acquisition d'un chauffe-eau pour la mairie
• Projet de périmètre de la fusion d’AQUARESO et du SIAEP, syndicats d’alimentation en eau potable de Cazals
• Questions diverses

LUNDI 18 SEPTEMBRE 2017 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017
• Questions diverses

LUNDI 12 JUIN 2017 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2017
• Mise à jour de la voirie classée
• Questions diverses

VENDREDI 19 MAI 2017 A 18h00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2017
• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, suggestions de l'expertise et de l'engagement professionnel
• Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement et frais de repas des agents de la collectivité
• Adhésion SDAIL
• Questions diverses

LUNDI 27 MARS 2017 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2017
• Budget Primitif 2017
• Classement de la voirie
• Indemnités des élus
• Mise en place d'une signalétique de rues sur la commune
• Annexe signalétique
• Questions diverses

VENDREDI 24 FÉVRIER 2017 A 18H00

• Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2017
• Délibération compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat 2016
• Délibération attributions et vote des subventions 2017
• Délibération correspondant Mairie tempête
• Questions diverses

LUNDI 23 JANVIER 2017 A 18h00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2016
• Délibération instruction des actes d'urbanisme et convention avec la DDT
• Délibération création réserve incendie à Bout et plan de financement
• Questions diverses

LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2016
• Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes avec termes de la loi Notre
• Indemnité d'administration et de technicité
• Suivi longitudinal 2017
• Questions diverses

VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 A 18H00

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 Septembre 2016
• Moratoire sur compteur LINKY
• Motion sur zonage agricole
• Questions diverses.
  

JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 A 18H00

• Délibération création nouvelles commissions
• Délibération 100 % compostage
• Délibération convention d'assistance à la gestion des vannages sur le cour d'eau de la Diva
• Questions diverses

LUNDI 25 JUILLET 2016 A 18H00

• Questions diverses

LUNDI 30 MAI 2016 A 18H00

• Délibération modificative n°2
• Délibération dossier ADAP
• Délibération suivi longitudinal 2013
• Questions diverses

LUNDI 2 MAI 2016 A 18H00

• Délibération création de poste d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 1ère classe
• Délibération de création d'une nouvelle opération en investissement et décision modificative numéro 1
• Délibération sur l'installation des compteurs "Linky"
• Questions diverses

LUNDI 14 MARS 2016 A 18H00

• Délibération adhésion au groupement de commande pour la vérification périodique obligatoire des installations électriques
• Délibération convention de débroussaillage
• Attributions et votes des subventions
• Vote du budget primitif 2016
• Questions diverses

MERCREDI 17 FEVRIER 2016 à 18H00

• Remboursement anticipé du prêt N° 00000443357
• Délibération vote du compte administratif, compte de gestion 2015 sur budget principal et CCAS et affectation du résultat 
• Délibération convention travaux communauté de communes Cazals Salviac
• Questions diverses

MARDI 19 JANVIER 2016 à 18H00

• Décision modificative n°1
• Délibération étude accessibilité
• Délibération bâche à incendie
• Questions diverses

VENDREDI 27 NOVEMBRE à 18h00

• Lecture des rapports RPQS SIAEP eau potable et assainissement
• Délibération sur choix SDCI
• Questions diverses :  
  • Résultat des tournées des points d’eau d’incendie
  • Palmarès concours départemental villages fleuris 2015

Délibérations de la séance

LUNDI 12 OCTOBRE 2015 à  18H00

• Délibération motion SDCI
• Délibération convention association
• Délibération décision modificative n°1
• Questions diverses

​​Délibérations de la séance

JEUDI 1er OCTOBRE 2015 à  18H00

• Délibération pour demande de subvention auprès de la DETR
• Délibération pour dissolution du CCAS
• Questions diverses

Délibérations de la séance

VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2015 à  18H00

• Délibération pour vente d’une partie de la parcelle AB70
• Délibération pour achat d’une partie de la parcelle AB71
• Délibération demande de prorogation de l’agenda d’accessibilité programmée
• Délibération augmentation de crédit aux comptes 2188 et 10251 du budget primitif 2015
• Questions diverses : -> point sur agenda « aménagement rue principale »

​​Délibérations de la séance

MARDI 30 JUIN 2015 à  18H00

• Avis  du  Conseil  Municipal  pour  la  gestion  directe  du  service d’assainissement par le SIAP
• Modification  de  la  délibération  2015-05  portant  sur  l’attribution  de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
• Questions diverses :  
• Aménagement de la « rue principale »
• Rapport annuel collecte et SPANC du Symictom

​​Délibérations de la séance

SAMEDI 4 AVRIL 2015 à  10h30  

• Vote des subventions 
• Désignation d’un délégué pour siéger au CA de l’AFP
• Délibération  sur  compétence  à  la  communauté  de  communes  pour projet numérique
• Délibération actualisée pour suivi longitudinal
• Questions diverses

​Délibérations de la séance

JEUDI 19 MARS 2015 à  18 h

• Compte administratif 2014
• Affectation de résultat Budget Primitif 2014
• Affectation du résultat Budget CCAS 2014
• Vote  du  Budget  Primitif  2015,  des  taux  des  taxes  et  des subventions accordées
• Questions diverses

​Délibérations de la séance

Mardi 24 FEVRIER 2015 à  18 h

• Délibération :  Autorisation  de  la  commune  pour  suivie  longitudinal 2015
• Délibération :  Modification  de  la  compétence  transférée  à  la Communauté de Commune 
• Délibération : Mise en place de l’I.A.T pour l’adjoint administratif 1ère  classe et augmentation du temps de travail
• Saisine du comité technique paritaire pour suppression de poste
• Questions diverses

​Délibérations de la séance

jeudi 15 janvier 2015 à  18 h 30 

• Délibération arrêtant les modalités de financement pour le projet de la rue principale 
• Délibération pour donner pouvoir au Maire pour le choix d’un bureau d’études (PLU)
• Décision modificative
• Questions diverses

​Délibérations de la séance

LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 30     

• Commission Impôts directs
• Nomination agent recenseur
• Affectation recette exceptionnelle : vente de livres 
• Questions diverses

​

MARDI 2 DÉCEMBRE 2014 à  18 h 00   

• Chemin rural « Les Picades » 
• Programme d’aménagement de la rue principale
• Programme PLU
• Questions diverses 

​

LUNDI 3 NOVEMBRE 2014 à  18 h 30

• Création d’un poste d’adjoint administrative de 1ère classe
• Proposition sur aliénation du chemin des Picades
• Questions diverses

Lundi 6 octobre 2014 à 18 heures 30

• Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
• Approbation des délibérations de la dernière séance
• Délibération modificative téléassistance
• Délibération classement de voies communales et mise à jour du tableau de la voirie classée
• Questions diverses

​

jeudi 4 septembre 2014 à 18 heures 30

• Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
• Approbation des délibérations
• Délibération pour droit de préemption
• Questions diverses.

Vendredi 11 Juillet 2014 à 18 heures 30

• Approbation compte rendu du dernier conseil municipal et paraphe
• Approbation des délibérations
• Délibération télé-assistance
• Délibération ZAD

Jeudi 12 juin à 18 h 30

• Terrain Benjamin
• Téléassistance
• Aliénation chemin de Faure
• Amortissement PLU
• Amortissement participation bien 85
• Questions diverses

Jeudi 22 mai 2014 à 18 h 30

• Projet du bas du bourg
• Questions diverses

Lundi 28 avril 2014

• Déclaration de vacance de poste et création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
• Proposition d'aliénation du chemin des Picades
• Questions diverses

Mercredi 16 Avril 2014 à 21 heures

• Approbation C.R. du conseil municipal du 2 Avril 2014 et  paraphe
• Approbation des délibérations

28 mars 2014 à 18 h 30

• Mise en place du nouveau conseil
• Désignation du maire
• Désignation des adjoints