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INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR
Mairie de Les Arques
Direction de la communication
Bourg
46250 Les Arques
Tél. +33 5 65 22 87 55
Responsable de la publication
Jérôme Bonafous, Maire Les Arques
Commentaires, remarques et suggestions
Cliquer ici : communication@lesarques.fr
Réalisation
Ce site a été conçu et réalisé par des bénévoles de la commune Les Arques. Il est régulièrement mis à jour par des bénévoles de la commune Les Arques.
MENTIONS LÉGALES
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la commune de 'Les Arques'.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La commune de 'Les Arques' décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la commune de 'Les Arques' est régie par le droit français.
CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Mairie de Les Arques
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Pour plus d'informations concernant la protection de la vie privée, vous pouvez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) www.cnil.fr.
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